Déposée le 27 février 1997 par WebTV Networks
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBDVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est WebTV Networks, domicilié(e) 305 Lytton Avenue, Palo Alto, Californie 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque WEBDVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254023 - Publication au BOPI 1998-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Ordinateurs et périphériques d'ordinateur, à savoir appareils d'interface pour accéder à des réseaux mondiaux d'ordinateurs, émetteurs et transmetteurs par satellite, cartes vidéo à circuit intégré, cartes à circuit intégré pour clavier de saisie à infra-rouge et câblé, cartes d'extension à circuit intégré pour port d'entrée/sortie, cartes à circuit intégré d'accès à des réseaux numériques d'intégration de services, cartes à circuit intégré pour disques durs, cartes à circuit intégré pour imprimantes, cartes à circuit intégré pour modems, cartes à circuit intégré pour modems de signaux de télévision, logiciel d'ordinateur pour accéder à des réseaux mondiaux d'ordinateurs, logiciel interactif de navigation sur des réseaux mondiaux d'ordinateurs, programmes utilitaires d'édition vidéo et graphique, logiciel de compression et de décompression d'images vidéo, logiciel de traitement de texte, logiciel de gestion de documents et de messagerie électronique, logiciels d'ordinateur, à savoir systèmes d'exploitation pour des jeux vidéo en temps réel. Services de télécommunications par ordinateurs; services de diffusion et de réception par satellite assurant un lien de communication à des réseaux mondiaux interactifspour le transfert et la propagation de jeux vidéo, de divertissements pour adultes, de magazines en ligne, de réseaux de forums de discussion, services de rendez-vous, de musiques composées par ordinateur, séquence vidéo et images; hébergement en ligne de services électroniques de télé-achat, services de télécommunications sous forme de téléconférences audio et vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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